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Textes réglementaires Formation

Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 H correspondant au 19 Août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de Licence, Master et Doctorat

Décret exécutif n° 09-03 06 Moharram 1430H correspondant 03 Janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre

Arrêté n° 711 du 03-11-2011 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master

Arrêté n° 712 du 03-11-2011 Fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master.

Arrêté n° 713 du 03-11-2011 Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.

Arrêté n° 714 du 03-11-2011 Portant modalités de classement des étudiants

Arrêté n° 362 du 09-06-2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de master

Arrêté n° 363 du 09-06-2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

Arrêté n° 364 du 09-06-2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Licence

Arrêté n° 371 du 11-06-2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur

Arrêté 1145 modifiant l'arrêté n°364 portant modalités et conditions d'accès des titulaires du diplôme d'études universitaires appliquées à la formation en vue de l'obtention de licence

Arrêté 751 du 14 Octobre 2020 fixant les conditions d'accés, les modalités d'oriontation et l'insceiption aux études universitaires en vue de l'obtention du diplome de master
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